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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATP
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la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing
ATP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3342112
Date de dépôt :
18/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/02/2015
la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing de ATP

Présentation de la marque la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing

Déposée le 18 février 2005 par la Société Anonyme (SA) ATP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATP domicilié(e) 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 071 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la maison des BIBLIOTHÈQUES et du Dressing est expirée depuis le 18 février 2015.

ATP a également déposé les autres marques suivantes : LES "SPECIFICS" , ATP , MONTAIGNE , Millimètre , LIGNE OR , BALZAC , LIGNE NOIRE , RIALTO , LA MAISON DES BIBLIOTHEQUES , MILLIMETRE


ATP Société Anonyme - 61 rue Froidevaux,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 562071175


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Meubles ; bibliothèques (meubles) ; meubles multi-média ; éléments de rangement (meubles) ; tables basses ; sièges ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie pour meubles ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards (meubles) ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards (meubles) ; façades de placards (meubles) ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois ; portes accordéon en bois pour meubles.